Mentions Légales

Conditions Générales de Vente des Vins Primeurs.

Dés réception de votre règlement HT, nous vous ferons parvenir une facture pro-format vous garantissant votre achat. Une facture définitive vous sera adressée à l’automne 2016 sur laquelle sera due la TVA.
La marchandise sera disponible en magasin selon la mise à disposition des propriétés entre l’automne 2017 et au plus tard courant premier semestre 2018, après règlement total de la TVA.
Toutes ces offres s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Le minimum de commande est de 3 bouteille d’une même sorte conditionnées en carton.

Mentions Légales

Caves Jeanne d’Arc
www.cavesjeannedarc.fr® &www.cavesjeannedarc.com®
Directeur de la publication:Monsieur Bruno Cherfils en sa qualité de Directeur Général.
Editeur:
Caves Jeanne d’Arc 31 rue jeanne d’Arc 76000 Rouen
SARL au capital de 45 750€ -T.V.A 436 305 01336 Siret 630 501 00014 R.C Rouen 63B133

Création – Hébergement.

Création du site:
Lezzar Communication
20 ure de Fontenelle 76000 Rouen
0 603 684 431
www.lezzar.fr
Siret 448 767 319 00024 Code Ape 222J

• Prestataire d’hébergement: OVH pour le compte de Lezzar Communication Rouen
• Gestionnaire des statistiques: Google analytics